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Centre Joie de Vivre ASBL, 24, Avenue de la Marbrerie 1440 Wauthier Braine
Programme
Le programme et les dates des cours sont fixés par le Centre Joie de Vivre ASBL. Ces programmes sont diffusés sur le site www.joiedevivre.be dès que ces activités sont connues et fixées. Prix des formations Les frais d'inscription sont définis et fixés par le Centre Joie de Vivre ASBL et ne seront pas soumis à des modifications en cours d'année. Les prix affichés sont TVA comprise. Ces prix sont annoncés dans les documents publicitaires diffusés ainsi que sur le site web www.joiedevivre.be .
Paiement
Un acompte de minimum 20 % doit être versé sur le compte n° 068-2164788-66 de notre association au moment de la réservation de la formation. Le solde doit être versé, sauf accord contraire avec le client, pour le début du premier jour de la dite formation.
Convention de paiement échelonné
S'il existe une convention particulière de paiement, les montants dus sont fixés par cette convention et devront être versés sur le compte n° 068-2164788-66 de notre association dans le respect des modalités prévues par ladite convention.
Le non-paiement de l'acompte ou d'une des mensualités définies entraînera non seulement l'annulation de la dite convention mais aura aussi pour effet de suspendre le droit de participer aux séances suivantes de ce cours.
Le prix total sera immédiatement exigible et productif de plein droit et sans mise en demeure d'un intérêt de retard de 1% par mois de retard et d'une majoration forfaitaire et irréductible de 10 % à titre de dommages et intérêts.
Le Centre Joie de vivre asbl , se réserve le droit de ne plus accepter le candidat à d'autres cours, même si les retards de paiement sont régularisés.
Juridiction compétente
En cas de litige, seuls les tribunaux de Charleroi sont compétents, la loi belge étant la seule applicable .